Conseil municipal du 21 décembre 2017, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de transmission (Urbanisme (n°20), Action sociale et relations avec les usagers (n°21-22), Petite enfance et famille (n°23), Santé (n°24), Socio-culturel (n°25), Éducation et loisirs éducatifs (n°26-27), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n°28-29), Cadre de vie et démocratie locale (n°30), Espace public (n°31-32), Direction générale des services (n°33-34), Information (n°35)). - Archives et patrimoine de Pantin

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749W

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749W

Cote/Cotes extrêmes

749W/1-50

Date

2010-2017

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Affaires juridiques, des achats et des marchés publics / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 21 décembre 2017, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de transmission (Urbanisme (n°20), Action sociale et relations avec les usagers (n°21-22), Petite enfance et famille (n°23), Santé (n°24), Socio-culturel (n°25), Éducation et loisirs éducatifs (n°26-27), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n°28-29), Cadre de vie et démocratie locale (n°30), Espace public (n°31-32), Direction générale des services (n°33-34), Information (n°35)).

Cote/Cotes extrêmes

749W/18

Date

2017

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