649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Acquisitions et commercialisation, vente des logements : plans variante, correspondance, demande d'attribution du label Promotelec Confort plus, brochures, attestations de conformité, plans de vente, tableaux des surfaces habitables et places de parking, plans des niveaux, comptes rendus, plan de la cour commune, plans des logements, tableaux des surfaces, grille de répartition des logements par type, factures, devis, arrêté, certificat d'assurance, attestations d'assurance, acte de vente, bail. Ancienne boucherie au 137, avenue Jean-Lolive, travaux de démolition : correspondance, offres de prix, plan du rez-de-chaussée, devis, assurance, certificat d'affichage du permis de construire, prorogation de délai, projets, planning, contrat préliminaire de réservation, acte de constitution de servitudes, cahier des règles et servitudes d'usage et d'occupation et statuts d'association foncière urbaine libre.

Cote/Cotes extrêmes

649W/53

Date

1986-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1994