Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, aménagement et équipement de la Maison de la petite enfance. - Dossier de marché : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, cahier des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, rapport de contrôle technique, permis de construire, notice de sécurité, plans (1994). Agrément des sous-traitants : demandes d'agrément, correspondance (1995).

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474W

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474W

Cote/Cotes extrêmes

474W/1-200

Date

1971-2004

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, aménagement et équipement de la Maison de la petite enfance. - Dossier de marché : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, cahier des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, rapport de contrôle technique, permis de construire, notice de sécurité, plans (1994). Agrément des sous-traitants : demandes d'agrément, correspondance (1995).

Cote/Cotes extrêmes

474W/173

Date

1994-1995

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1995

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