16, rue Berthier, dossiers de récolement : correspondance, fiches d'autocontrôle, extrait Kbis, plan d'installation, rapport, notice technique, procès-verbaux, annexes à l'acte d'engagement, plans de récolement, attestations, certificats, schémas (lot ascenseurs Otis, lot serrurerie, dallage et porte de garage, lot électricité, lot sols souples et sols durs, lot plomberie, lot ravalements). Opération 3F pour la construction de 130 logements, branchements par Électricité réseau distribution France (ERDF) et Gaz réseau distribution France (GRDF) : rapport, extrait de l'article Questions réglementaires, fiches produits. - Archives et patrimoine de Pantin

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

649W

Déplier tous les niveaux

Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Aménagement

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie à Pantin

16, rue Berthier, dossiers de récolement : correspondance, fiches d'autocontrôle, extrait Kbis, plan d'installation, rapport, notice technique, procès-verbaux, annexes à l'acte d'engagement, plans de récolement, attestations, certificats, schémas (lot ascenseurs Otis, lot serrurerie, dallage et porte de garage, lot électricité, lot sols souples et sols durs, lot plomberie, lot ravalements). Opération 3F pour la construction de 130 logements, branchements par Électricité réseau distribution France (ERDF) et Gaz réseau distribution France (GRDF) : rapport, extrait de l'article Questions réglementaires, fiches produits.

Cote/Cotes extrêmes

649W/93

Date

1996-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus