Registre des délibérations. - Location de fontaines à eau pour l'ensemble des bâtiments communaux, annulation de la décision 1996-166 et approbation des avenants n° 1 et 2 au contrat Chateaud'eau : décision 1996-173 (folio 92 verso).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1996)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/12

Date

1996

Registre des délibérations. - Location de fontaines à eau pour l'ensemble des bâtiments communaux, annulation de la décision 1996-166 et approbation des avenants n° 1 et 2 au contrat Chateaud'eau : décision 1996-173 (folio 92 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/12

Date

10 décembre 1996

Mots clés typologiques

décision du maire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.