Registre des délibérations. - Centre socio-éducatif de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'îlot 27, marché d'ingénierie et d'architecture (page 56).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

90W6_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/6

Date

1979-1980

Registre des délibérations. - Centre socio-éducatif de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'îlot 27, marché d'ingénierie et d'architecture (page 56).

Cote/Cotes extrêmes

90W/6

Date

27 novembre 1979

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.