Registre des délibérations. - Tarifs des classes de neige, convention avec l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (page 95).

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190W27_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

190W/27

Date

1991

Registre des délibérations. - Tarifs des classes de neige, convention avec l'Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin (Acelvep) (page 95).

Cote/Cotes extrêmes

190W/27

Date

12 décembre 1991

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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