Régie de recettes n° 3 du périscolaire. - Colonies de vacances d'automne, d'hiver et de printemps, participation financière de la caisse des allocations familiales via le dispositif Vacaf : attestations individuelles.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

851W

Déplier tous les niveaux

851W

Cote/Cotes extrêmes

851W/1-60

Date

2013-2022

Régie de recettes n° 3 du périscolaire. - Colonies de vacances d'automne, d'hiver et de printemps, participation financière de la caisse des allocations familiales via le dispositif Vacaf : attestations individuelles.

Cote/Cotes extrêmes

851W/8

Date

février 2017- avril 2018

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.