Registre des délibérations. - Trottoir pavé sur la contre-allée de la route impériale n° 2 : demande d'ouverture d'un crédit de 1180,20 francs (page 361).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

979_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

979

Date

1859-1867

Registre des délibérations. - Trottoir pavé sur la contre-allée de la route impériale n° 2 : demande d'ouverture d'un crédit de 1180,20 francs (page 361).

Cote/Cotes extrêmes

979

Date

21 février 1867

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.