Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 31 rue Hoche, état des déboursés et émoluments dus à maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1991-179 (page 56).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

190W27_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

190W/27

Date

1991

Registre des délibérations. - Acquisition de l'immeuble sis 31 rue Hoche, état des déboursés et émoluments dus à maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1991-179 (page 56).

Cote/Cotes extrêmes

190W/27

Date

15 octobre 1991

Mots clés typologiques

décision du maire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.