Registre des délibérations. - Spectacle pour enfants Sol soleil, contrat de cession de droits de représentation par le Théâtre du Frêne : décision 1999-013 (folio 88 verso).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1998-1999)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/17

Date

1998-1999

Registre des délibérations. - Spectacle pour enfants Sol soleil, contrat de cession de droits de représentation par le Théâtre du Frêne : décision 1999-013 (folio 88 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/17

Date

1er février 1999

Mots clés matières

manifestation culturelle

Mots clés typologiques

décision du maire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.