Registre des délibérations. - Cession de pavés à monsieur Artaud pour le pavage de la chaussée de la rue de la Paix, voie privée (page 212).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1003_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

1003

Date

1923-1926

Registre des délibérations. - Cession de pavés à monsieur Artaud pour le pavage de la chaussée de la rue de la Paix, voie privée (page 212).

Cote/Cotes extrêmes

1003

Date

27 novembre 1925

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.