Conseil municipal du 16 décembre 2015. - Dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers (n° 25-26), Culture (n° 27), Éducation, loisirs éducatifs et sports (n° 28-29), Patrimoine et cadre de vie (n° 30), Espaces publics (n° 31-32), Direction générale des services (n° 34-39), Information (n° 40).

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Cote/Cotes extrêmes

698W/1-44

Date

2008-2015

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Affaires juridiques, des achats et des marchés publics / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 16 décembre 2015. - Dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers (n° 25-26), Culture (n° 27), Éducation, loisirs éducatifs et sports (n° 28-29), Patrimoine et cadre de vie (n° 30), Espaces publics (n° 31-32), Direction générale des services (n° 34-39), Information (n° 40).

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2015

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