Registre des délibérations. - Indexation des prix des repas et autres prestations alimentaires fournis par l'économat au centre communal d'action sociale, avenant n° 6 (page 82).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

190W24_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

190W/24

Date

1990

Registre des délibérations. - Indexation des prix des repas et autres prestations alimentaires fournis par l'économat au centre communal d'action sociale, avenant n° 6 (page 82).

Cote/Cotes extrêmes

190W/24

Date

11 octobre 1990

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.