Élections au Centre de gestion et au centre de formation du CNFPT du 20 mai 1986, préparation. Élection des représentants du personnel aux comités techniques paritaires : liste des électeurs votant par correspondance pour le scrutin du 23 novembre 1995. Élection du conseil d'administration de la CNRACL du 25 janvier 1996 : listing, résultats.

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Cote/Cotes extrêmes

296W/1-19

Date

1986-1998

Élections au Centre de gestion et au centre de formation du CNFPT du 20 mai 1986, préparation. Élection des représentants du personnel aux comités techniques paritaires : liste des électeurs votant par correspondance pour le scrutin du 23 novembre 1995. Élection du conseil d'administration de la CNRACL du 25 janvier 1996 : listing, résultats.

Cote/Cotes extrêmes

296W/2

Date

1986-1996

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1996

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