790W

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Cote/Cotes extrêmes

790W/1-15

Date

1982-2001

Quatrième commission municipale en charge de l'Action sanitaire, sociale et de la solidarité, réunions : convocations, ordres du jour, comptes rendus de réunions, budgets, rapports d'activité, notes.

Cote/Cotes extrêmes

790W/15

Date

1992-2001

Présentation du contenu

Dossiers de réunion entre autres sur les budgets primitifs 1996 à 2000, les créations de postes, l'examen des demandes de subventions, l'approbation de conventions, l'examen des rapports d'activité, les barèmes et tarifs des équipements et prestations, les actions de prévention (maladies sexuellement transmissibles (MST), sida, cancer, toxicomanie…), la création de nouvelles structures (centre d'accueil mères-enfants, etc.) (1997-février 2001). Documents relatifs à la quatrième commission mais n'ayant pas pu être rattachés à des dossiers de réunions : articles de presse, propositions d'augmentation de tarifs et propositions de plans d'actions (1998, s.d.). Documents n'ayant pu être rattachés à des dossiers de réunions toutes commissions confondues : délibération du conseil municipal, budget prévisionnel, rapports, notes, courriers, convention et ordre du jour (1992-1999).