Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de réunion entre autres sur les budgets primitifs 1996 à 2000, les créations de postes, l'examen des demandes de subventions, l'approbation de conventions, l'examen des rapports d'activité, les barèmes et tarifs des équipements et prestations, les actions de prévention (maladies sexuellement transmissibles (MST), sida, cancer, toxicomanie…), la création de nouvelles structures (centre d'accueil mères-enfants, etc.) (1997-février 2001). Documents relatifs à la quatrième commission mais n'ayant pas pu être rattachés à des dossiers de réunions : articles de presse, propositions d'augmentation de tarifs et propositions de plans d'actions (1998, s.d.). Documents n'ayant pu être rattachés à des dossiers de réunions toutes commissions confondues : délibération du conseil municipal, budget prévisionnel, rapports, notes, courriers, convention et ordre du jour (1992-1999).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.