Registre des délibérations. - Location de contrôleurs situés dans différents bâtiments communaux, contrat IBM : décision 1991-27 (page 92).

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

190W/25

Date

1990-1991

Registre des délibérations. - Location de contrôleurs situés dans différents bâtiments communaux, contrat IBM : décision 1991-27 (page 92).

Cote/Cotes extrêmes

190W/25

Date

8 février 1991

Mots clés typologiques

décision du maire

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