Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
École maternelle de Plein-Air sise 30 rue Méhul (Ville de Pantin), installation de classes supplémentaires : AT (avril 1993) ; réaménagement de l'office et des salles de restauration : AT (mars 2007) ; réaménagement du groupe scolaire et isolement des locaux du sous-sol : AT (novembre 2013). La Fontaine de Médicis sise 2-8 rue Vaucanson (GDP Vendome), construction d'une résidence pour personnes âgées : AT (juin 2000) associée au permis de construire PC 00B0018/1, AT (8 juin 2001) associée au PC 00B0018/1, AT (14 février 2003) associée au PC 00B0018/2 ; demande de dérogation aux prescriptions applicables au type J : AT (juin 2003) ; sécurisation des issues de secours : AT (20 juillet 2004), AT (5 août 2004) ; alimentation du désenfumage et sécurisation de la salle canton et des locaux du 4e étage : AT (11 octobre 2005) ; dossier complémentaire de réaménagement de l'établissement (désenfumage, salle canton, locaux du 4e étage) : AT (4 avril 2006). Résidence Les Jardins de Pantin sise 2-8 rue Vaucanson (Les Jardins de Pantin), levée des anomalies de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) du 28 juillet 2006 : AT (16 août 2006) ; vérifications du groupe électrogène : AT (27 décembre 2006) ; classement et dérogation pour l'alimentation du désenfumage, l'éclairage de sécurité et le groupe électrogène : AT (16 mars 2010) ; maintien du groupe électrogène pour installation de confort et réponse aux prescriptions de la CCSA du 22 juillet 2010 : AT (2 janvier 2012) ; réponses à la CCSA du 19 juillet 2013 pour les mesures 4 et 10 : AT (2 septembre 2013).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.