Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrages de la couverture de la piscine, avenant à la police n° 2423307 : décision 1985-179 (page 88).

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90W14_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

1985-1986

Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrages de la couverture de la piscine, avenant à la police n° 2423307 : décision 1985-179 (page 88).

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

13 décembre 1985

Mots clés typologiques

décision du maire

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