790W

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Cote/Cotes extrêmes

790W/1-15

Date

1982-2001

Deuxième commission municipale en charge de l'Urbanisme, réunions : notes, plans, budget, procès-verbaux et comptes rendus de réunion, correspondance, rapports d'activité, avenant au plan d'aménagement de zone (PAZ), ordres du jour, avenants, conventions, extrait de registre d'enquête publique (décembre 1982, avril-juin, septembre 1983, janvier et octobre 1984, octobre 1985, février et mai 1986, octobre 1991, janvier 1992, janvier-avril, juillet, septembre-novembre 1992, janvier-mars, mai-juin, septembre-novembre 1993).

Cote/Cotes extrêmes

790W/5

Date

1982-1993

Présentation du contenu

Dossiers de réunion entre autres sur les budgets 1983, 1985, 1986, 1992 et 1993, sur l'accord de garanties d'emprunt, sur les taxes urbaines, sur divers travaux d'entretien de bâtiments municipaux, sur la réforme de véhicules du parc automobile et l'achat de véhicules, sur l'organisation du stationnement, sur l'approbation des dossiers techniques, sur des cessions, acquisitions et réhabilitations immobilières, sur la signalisation, sur l'éclairage public, sur la réglementation de la publicité, sur la modification des PAZ des zones d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel-de-ville, de l'Îlot-51, de l'Église et de la Chocolaterie, sur la révision du plan d'occupation des sols (POS), sur l'étude à mener sur les sols de la rue du Bel-Air et sur l'extension du réseau d'Héry-sur-Ugine.