Réserves foncières. - Donations. Levées de réserves. Dossiers par rues et par propriétaires. Dons de terrains.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

159W

Déplier tous les niveaux

159W

Cote/Cotes extrêmes

159W/1-74

Date

1895-1992

Mots clés producteurs

Urbanisme

Réserves foncières. - Donations. Levées de réserves. Dossiers par rues et par propriétaires. Dons de terrains.

Cote/Cotes extrêmes

159W/31

Date

1978-1984

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.