Registre des délibérations. - Entretien d'un photocopieur aux ateliers municipaux, contrat Rank Xerox : décision 1992-82 (folio 16).

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Délibérations (1992)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/2

Date

1992

Registre des délibérations. - Entretien d'un photocopieur aux ateliers municipaux, contrat Rank Xerox : décision 1992-82 (folio 16).

Cote/Cotes extrêmes

400W/2

Date

22 juin 1992

Mots clés typologiques

décision du maire

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