Comité technique paritaire (CTP) puis comité technique (CT). - Démissions et nominations : liste des membres, arrêtés du maire, relevé de décisions, bilan, correspondance (1998-2014). Réunions entre janvier 2005 et juin 2006 : ordres du jour, comptes rendus, relevés de décisions, notes, projets de services, fiche de poste, règlement intérieur pour la formation des agents de la ville, feuilles d'émargement, calendrier des jours fériés et congés exceptionnels, plan de formation, rapport, correspondance (1988-2006).

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Cote/Cotes extrêmes

805W/1-17

Date

1988-2017

Présentation du contenu

Réunions du comité technique paritaire puis comité technique (1988-2016). Réunions du comité d'hygiène et de sécurité puis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2009-2017). Élections professionnelles, organisation (1989-2014). Grèves, alertes sociales et exercice du dialogue social (1996-2014). Régime indemnitaire et avantages sociaux, conditions de travail et gestion de la carrière des agents (2003-2017).