Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à compter du 1er mai 1984 à monsieur Korzec Michel du logement n° 116 sis 32 rue Méhul : décision 1984-44 (page 56).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

90W12_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Date

1983-1984

Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à compter du 1er mai 1984 à monsieur Korzec Michel du logement n° 116 sis 32 rue Méhul : décision 1984-44 (page 56).

Cote/Cotes extrêmes

90W/12

Date

29 février 1984

Mots clés typologiques

décision du maire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.