Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à madame Trari d'un appartement sis 1 rue Alfred-Lesieur : décision 1990-259 (page 1).

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190W25_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

190W/25

Date

1990-1991

Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à madame Trari d'un appartement sis 1 rue Alfred-Lesieur : décision 1990-259 (page 1).

Cote/Cotes extrêmes

190W/25

Date

9 novembre 1990

Mots clés typologiques

décision du maire

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