Déplier tous les niveaux
Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)
Versement du 15 décembre 2014.
Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.
Aménagement du Centre national de la danse à Pantin
Documentation : coupures de presse. Commission de désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre : analyse des coûts, notes, avis du domaine, devis, tableau comparatif des surfaces, rapport prévisionnel du coût des travaux, plans provisoires, bail emphytéotique, rapport de synthèse par projet, procès-verbaux d'ouverture des candidatures, listes des candidats, cahier des charges, ordres du jour, liste des membres du jury, extraits du Bulletin officiel des annonces de marchés publics, comptes rendus, procès-verbaux. Étude de définition, consultation : planning, notice de présentation, coupes, plans des niveaux, rapport d'étude de faisabilité, rapport de programmation, plan cadastral, coupures de presse, projet de marché public, correspondance, rapport de diagnostic technique relatif à la sécurité incendie, rapport de diagnostic relatif à la présence d'amiante. Consultation juridique : rapport, projet de bail emphytéotique, tableau d'échéance des baux. Mission d'assistance à la conduite d'opération : correspondance, facture, fiche financière.
Évaluation, tris et éliminations, sort final