649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Documentation : coupures de presse. Commission de désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre : analyse des coûts, notes, avis du domaine, devis, tableau comparatif des surfaces, rapport prévisionnel du coût des travaux, plans provisoires, bail emphytéotique, rapport de synthèse par projet, procès-verbaux d'ouverture des candidatures, listes des candidats, cahier des charges, ordres du jour, liste des membres du jury, extraits du Bulletin officiel des annonces de marchés publics, comptes rendus, procès-verbaux. Étude de définition, consultation : planning, notice de présentation, coupes, plans des niveaux, rapport d'étude de faisabilité, rapport de programmation, plan cadastral, coupures de presse, projet de marché public, correspondance, rapport de diagnostic technique relatif à la sécurité incendie, rapport de diagnostic relatif à la présence d'amiante. Consultation juridique : rapport, projet de bail emphytéotique, tableau d'échéance des baux. Mission d'assistance à la conduite d'opération : correspondance, facture, fiche financière.

Cote/Cotes extrêmes

649W/26

Date

1974-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C