Registre des délibérations. - Mise à disposition de télécommandes pour l'ouverture de la porte d'accès à l'immeuble sis 46-48 rue Victor-Hugo dans lequel la ville est propriétaire de quatre boxes : décision 1992-76 (folio 11).

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Délibérations (1992)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/2

Date

1992

Registre des délibérations. - Mise à disposition de télécommandes pour l'ouverture de la porte d'accès à l'immeuble sis 46-48 rue Victor-Hugo dans lequel la ville est propriétaire de quatre boxes : décision 1992-76 (folio 11).

Cote/Cotes extrêmes

400W/2

Date

12 juin 1992

Mots clés lieux

Victor-Hugo (rue)

Mots clés typologiques

décision du maire

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