Registre des délibérations. - Inspection des installations de détection incendie du centre Ambroise-Croizat à Montsauche, contrat avec l'agence Automatisme Sicli : décision 2000-209 (page 114).

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Délibérations (2000)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

472W/29

Date

2000

Registre des délibérations. - Inspection des installations de détection incendie du centre Ambroise-Croizat à Montsauche, contrat avec l'agence Automatisme Sicli : décision 2000-209 (page 114).

Cote/Cotes extrêmes

472W/29

Date

17 novembre 2000

Mots clés matières

surveillance des bâtiments

Mots clés typologiques

décision du maire

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