Registre des délibérations. - Cahiers des charges pour l'enlèvement des boues et immondices, les fournitures scolaires, les fournitures d'articles de ménage nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux et du mobilier, et des denrées nécessaires aux fourneaux et aux cantines (page 711).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

993_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

993

Date

1895-1900

Registre des délibérations. - Cahiers des charges pour l'enlèvement des boues et immondices, les fournitures scolaires, les fournitures d'articles de ménage nécessaires à l'entretien des bâtiments communaux et du mobilier, et des denrées nécessaires aux fourneaux et aux cantines (page 711).

Cote/Cotes extrêmes

993

Date

2 août 1899

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.