Registre des délibérations. - Désignation de deux délégués du conseil municipal au syndicat intercommunal pour l'aménagement d'un centre de détente et de loisirs dans le parc Morainval à Heilles (page 66).

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/11

Date

1983

Registre des délibérations. - Désignation de deux délégués du conseil municipal au syndicat intercommunal pour l'aménagement d'un centre de détente et de loisirs dans le parc Morainval à Heilles (page 66).

Cote/Cotes extrêmes

90W/11

Date

23 juin 1983

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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