Registre des délibérations. - Maintenance du système de gestion des files d'attente sur les différents services d'accueil, annulation de la décision 1996-62 et approbation du nouveau contrat Médiane accueil : décision 1996-69 (folio 75).

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Délibérations (1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

1996

Registre des délibérations. - Maintenance du système de gestion des files d'attente sur les différents services d'accueil, annulation de la décision 1996-62 et approbation du nouveau contrat Médiane accueil : décision 1996-69 (folio 75).

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

9 mai 1996

Mots clés typologiques

décision du maire

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