Conseil municipal du 17 novembre 2011, dossiers de séance. - Petite enfance, n° 26. Affaires diverses, n° 28. Prévention et tranquillité publique, n° 29. Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers, n° 30-32. Développement culturel, n° 33-34. Voirie et déplacements, n° 35. Intercommunalité, n° 36. Environnement et développement durable, n° 37. Information, n° 38. Divers, n° 39.

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Conseil municipal du 17 novembre 2011, dossiers de séance. - Petite enfance, n° 26. Affaires diverses, n° 28. Prévention et tranquillité publique, n° 29. Démocratie participative, jeunesse et développement des quartiers, n° 30-32. Développement culturel, n° 33-34. Voirie et déplacements, n° 35. Intercommunalité, n° 36. Environnement et développement durable, n° 37. Information, n° 38. Divers, n° 39.

Cote/Cotes extrêmes

653W/34

Date

2011

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2011

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