Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 7 963 101 UAP-Gay pour l'exposition Al Andalus à la bibliothèque Elsa-Triolet et à l'hôtel de ville : décision 1996-35 (folio 27).

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Délibérations (1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

1996

Registre des délibérations. - Assurance tous risques expositions, approbation de la police n° 7 963 101 UAP-Gay pour l'exposition Al Andalus à la bibliothèque Elsa-Triolet et à l'hôtel de ville : décision 1996-35 (folio 27).

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

11 mars 1996

Mots clés matières

compagnie d'assurance, manifestation culturelle

Mots clés typologiques

décision du maire

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