649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Demande de permis de construire (PC) de 1964 : plan du rez-de-chaussée, plans du sous-sol, plan de situation, plan de masse, demande de PC, façades ouest, nord, sud et est, plan des niveaux, coupes. Administration : bilans, correspondance, actes de décision de renouvellement du bail, copie de bail. Honoraires de l'Atelier Kalisz : correspondance. Présentation du site : note, plans des niveaux, tableaux de surfaces, extrait d'Architecture française, plan de récolement, plan des réseaux de gaz, projet de bail. Étude sur le devenir du centre : rapport. Dépenses et valeur locative : listes, notes, tableaux de coûts, tableaux de surfaces, tableau de participation aux charges. Projet de transfert du centre et relogement des services administratifs : correspondance, notes, plans des niveaux, convention d'étude, rapport de l'état des lieux. Documentation sur l'utilisation et références : coupures de presse. Étude de faisabilité Balic : plans de niveaux. Mission d'assistance à la conduite d'opération : devis, correspondance, factures, convention d'assistance, projet de mission d'assistance technique au maître d'ouvrage, notes, compte rendu. Relogement : délibération du conseil municipal, convention d'étude, tableau des surfaces, tableau récapitulatif, correspondance, notes, coupures de presse, rapport de projet. Étude de reconversion : brochures, correspondance, notes, budget prévisionnel, coupures de presse, convention d'étude.

Cote/Cotes extrêmes

649W/24

Date

1964-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C