Registre des délibérations. - Locaux sis 46-48 avenue Édouard-Vaillant et 34 rue Cartier-Bresson, renouvellement du bail 76 RAB 017 passé avec l'inspection académique pour révision du loyer : décision 1987-341 (page 95).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

90W18_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/18

Date

1987

Registre des délibérations. - Locaux sis 46-48 avenue Édouard-Vaillant et 34 rue Cartier-Bresson, renouvellement du bail 76 RAB 017 passé avec l'inspection académique pour révision du loyer : décision 1987-341 (page 95).

Cote/Cotes extrêmes

90W/18

Date

15 juillet 1987

Mots clés typologiques

décision du maire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.