Registre des délibérations. - Locaux sis 54 bis rue Denis-Papin, convention d'occupation à titre précaire avec Aliceleo : décision 1996-47 (folio 48 verso).

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Délibérations (1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

1996

Registre des délibérations. - Locaux sis 54 bis rue Denis-Papin, convention d'occupation à titre précaire avec Aliceleo : décision 1996-47 (folio 48 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

9 avril 1996

Mots clés lieux

Denis-Papin (rue)

Mots clés typologiques

décision du maire

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