Conseil municipal du 16/03/08 : dossier de séance I Installation du nouveau Conseil Municipal, convocation, ordre du jour, bulletins de vote, procès-verbal, compte rendu, II Élection du Maire (dépouillement), III Détermination du nombre des Adjoints (délibération), IV élection des Adjoints, V Délégation au Maire des attributions du Conseil Municipal énumérées à l'article L2122-22 du code général des Collectivités territoriales/Code des Communes, circulaires, textes.

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Conseil municipal du 16/03/08 : dossier de séance I Installation du nouveau Conseil Municipal, convocation, ordre du jour, bulletins de vote, procès-verbal, compte rendu, II Élection du Maire (dépouillement), III Détermination du nombre des Adjoints (délibération), IV élection des Adjoints, V Délégation au Maire des attributions du Conseil Municipal énumérées à l'article L2122-22 du code général des Collectivités territoriales/Code des Communes, circulaires, textes.

Cote/Cotes extrêmes

566W/7

Date

2008

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2008

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