125-127 avenue Jean-Lolive, nuisances : procès-verbal de constat, correspondance (2017) ; bris d'un collecteur d'eaux pluviales et usées, apparition d'un fontis et affaissement du sous-sol d'un garage automobile : requête, rapport d'expertise, arrêté préfectoral, arrêté de mainlevée, photographies, correspondance (2020-2021). 126 avenue Jean-Lolive, présence de cafards : correspondance (2019).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

840W

Déplier tous les niveaux

840W

Cote/Cotes extrêmes

840W/1-75

Date

1971-2022

Présentation du contenu

Enquêtes d'insalubrité et procédures de périls.

125-127 avenue Jean-Lolive, nuisances : procès-verbal de constat, correspondance (2017) ; bris d'un collecteur d'eaux pluviales et usées, apparition d'un fontis et affaissement du sous-sol d'un garage automobile : requête, rapport d'expertise, arrêté préfectoral, arrêté de mainlevée, photographies, correspondance (2020-2021). 126 avenue Jean-Lolive, présence de cafards : correspondance (2019).

Cote/Cotes extrêmes

840W/43

Date

2017-2021

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.