649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Consultation. - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : plan général, devis, correspondance, contrat, acte d'engagement, dossier des interventions ultérieures sur l'ouvrage, extraits du registre journal, contrat de marché. Mission de contrôle technique : convention, correspondance. Assurance dommage-ouvrage : correspondance, extrait de la revue Le Moniteur, attestation, note de couverture, déclarations d'achèvement des travaux, rapport initial de contrôle technique, tableaux de supplément de loyer. Label Qualitel : correspondance, bordereau des pièces techniques, certificat, fac similé du recto du certificat, attestation de certification, récapitulatif des hypothèses, note de règlement technique, note de tarification, demande de certification, tableau de cotation. Consultation des concessionnaires pour les branchements : correspondance, convention, brochure, devis, extrait du barème des prestations, copies de chèques, reproduction des dessins des égouts de 1927, demande de permission de voirie, fiches de produits, comptes rendus. Sondages : rapport d'étude, ordre de service, notice, devis.

Cote/Cotes extrêmes

649W/9

Date

1995-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C