Déplier tous les niveaux
Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)
Versement du 15 décembre 2014.
Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.
Construction de 26 logements au 14/16, rue Courtois à Pantin
Consultation. - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé : plan général, devis, correspondance, contrat, acte d'engagement, dossier des interventions ultérieures sur l'ouvrage, extraits du registre journal, contrat de marché. Mission de contrôle technique : convention, correspondance. Assurance dommage-ouvrage : correspondance, extrait de la revue Le Moniteur, attestation, note de couverture, déclarations d'achèvement des travaux, rapport initial de contrôle technique, tableaux de supplément de loyer. Label Qualitel : correspondance, bordereau des pièces techniques, certificat, fac similé du recto du certificat, attestation de certification, récapitulatif des hypothèses, note de règlement technique, note de tarification, demande de certification, tableau de cotation. Consultation des concessionnaires pour les branchements : correspondance, convention, brochure, devis, extrait du barème des prestations, copies de chèques, reproduction des dessins des égouts de 1927, demande de permission de voirie, fiches de produits, comptes rendus. Sondages : rapport d'étude, ordre de service, notice, devis.
Évaluation, tris et éliminations, sort final