Consultation des entreprises pour maîtrise d'œuvre d'exécution, pièces écrites : règlement de consultation, planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, plan général de coordination sécurité, acte de permis de construire, annexes, acte de permis de démolir, rapport de sondages, diagnostic pollution, rapport initial du contrôleur technique, étude et classement acoustique, cotation provisoire Qualitel, cahier des charges de saisie informatique des documents graphiques ; pièces graphiques : nomenclature, plan topographique, plan de situation, plan de masse, plan de niveaux, élévations, coupes, carnet de détails, plans de principe, plans de division. - Archives et patrimoine de Pantin

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

649W

Déplier tous les niveaux

Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Maîtrise d'ouvrage

Programme de Coopération et famille, construction de 33 logements collectifs et un local au 13, rue Raymonde-Salez aux Lilas

Consultation des entreprises pour maîtrise d'œuvre d'exécution, pièces écrites : règlement de consultation, planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, plan général de coordination sécurité, acte de permis de construire, annexes, acte de permis de démolir, rapport de sondages, diagnostic pollution, rapport initial du contrôleur technique, étude et classement acoustique, cotation provisoire Qualitel, cahier des charges de saisie informatique des documents graphiques ; pièces graphiques : nomenclature, plan topographique, plan de situation, plan de masse, plan de niveaux, élévations, coupes, carnet de détails, plans de principe, plans de division.

Cote/Cotes extrêmes

649W/124

Date

2005-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2006

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus