Conseil municipal du 23 novembre 2017, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n°1-2-3), Finances (n°4-5-6-7-8-9), Ressources humaines (n°10-11-12), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n°13-14-15-16-17-18), Développement urbain durable (n°19), Aménagement et commerce (n°20) retiré en séance (n°21-22), Urbanisme (n°24-25)).

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Cote/Cotes extrêmes

749W/1-50

Date

2010-2017

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Affaires juridiques, des achats et des marchés publics / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 23 novembre 2017, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n°1-2-3), Finances (n°4-5-6-7-8-9), Ressources humaines (n°10-11-12), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n°13-14-15-16-17-18), Développement urbain durable (n°19), Aménagement et commerce (n°20) retiré en séance (n°21-22), Urbanisme (n°24-25)).

Cote/Cotes extrêmes

749W/14

Date

2017

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