Immeuble au 9, rue Berthier : arrêté préfectoral (1998), notification. Immeuble au 6, rue Sainte-Marguerite : notification de l'arrêté préfectoral (1998), estimation immobilière des services fiscaux, fiches d'insalubrité. 67, rue Cartier-Bresson : dossier d'immeuble.Résorption de l'habitat indigne (RHI), immeuble au 12, rue Sainte-Marguerite : fiches d'insalubrité (1998).

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598W

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598W

Cote/Cotes extrêmes

598W/1-36

Date

1856-2009

Immeuble au 9, rue Berthier : arrêté préfectoral (1998), notification. Immeuble au 6, rue Sainte-Marguerite : notification de l'arrêté préfectoral (1998), estimation immobilière des services fiscaux, fiches d'insalubrité. 67, rue Cartier-Bresson : dossier d'immeuble.Résorption de l'habitat indigne (RHI), immeuble au 12, rue Sainte-Marguerite : fiches d'insalubrité (1998).

Cote/Cotes extrêmes

598W/22

Date

1998

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1998

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