Registre des délibérations. - Maintenance du photocopieur 5590 installé au service municipal de la Jeunesse, annulation de la décision 1995-131 et approbation du nouveau contrat SMT Ricoh : décision 1996-11 (folio 92).

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Délibérations (1995-1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/10

Date

1995-1996

Registre des délibérations. - Maintenance du photocopieur 5590 installé au service municipal de la Jeunesse, annulation de la décision 1995-131 et approbation du nouveau contrat SMT Ricoh : décision 1996-11 (folio 92).

Cote/Cotes extrêmes

400W/10

Date

26 janvier 1996

Mots clés typologiques

décision du maire

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