778W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

778W/1-86

Date

1966-2019

Locaux sis 32 rue Delizy, location à la société PA Pantin propriétaire pour le pôle Fêtes et cérémonies : baux commerciaux, avenants, décisions n° 1996-92, 2005-45, 2017-112, 2017-137, 2018-175, 2019-44 et 2019-58, règlement de copropriété, tableaux de suivi, pièces comptables, correspondance (1993-2019). Site Firmeca sis 62 rue Denis-Papin et 78 rue Diderot, location commerciale à la société Klein par la Ville propriétaire : plans, pièces comptables, correspondance (1998-2012) ; location à titre précaire à la société TDC par la Ville propriétaire : convention, avenant, décision n° 2013-9, correspondance (2012-2013) ; mise à disposition à titre précaire à la Ville par Est ensemble devenu propriétaire : convention, décision n° 2016-83, correspondance (2016).

Cote/Cotes extrêmes

778W/18

Date

1993-2019