Dossier de consultation des entreprises : règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, rapports, cahier des clauses techniques particulières, notices, plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, décomposition du prix global et forfaitaire, arrêtés de permis de construire, charte d'insertion. - Archives et patrimoine de Pantin

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

649W

Déplier tous les niveaux

Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Maîtrise d'ouvrage

Construction d'un bâtiment de 58 logements et d'un gymnase semi-enterré rue Édouard-Renard à Pantin

Dossier de consultation des entreprises : règlement de la consultation, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, rapports, cahier des clauses techniques particulières, notices, plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, décomposition du prix global et forfaitaire, arrêtés de permis de construire, charte d'insertion.

Cote/Cotes extrêmes

649W/147

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus