F19 révision foncière, raisons : réunion sur révisions groupes évacuations cadastrales, tarification des propriétés bâties, Codefi études financières et urbaines, incidences de la révision générale sur les dotations de l'État, Codefi révision générale des évaluations cadastrales, révision du troisième groupe de propriétés bâties, délimitation des secteurs d'évaluation des propriétés bâties ; pièces jointes : révisions foncières, révisions des évaluations cadastrales.

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334W

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334W

Cote/Cotes extrêmes

334W/1-210

Date

1971-1998

Mots clés producteurs

Finances

F19 révision foncière, raisons : réunion sur révisions groupes évacuations cadastrales, tarification des propriétés bâties, Codefi études financières et urbaines, incidences de la révision générale sur les dotations de l'État, Codefi révision générale des évaluations cadastrales, révision du troisième groupe de propriétés bâties, délimitation des secteurs d'évaluation des propriétés bâties ; pièces jointes : révisions foncières, révisions des évaluations cadastrales.

Cote/Cotes extrêmes

334W/187

Date

1992-1994

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