Registre des délibérations. - Contrôle technique de l'aménagement d'un local archives sis 58 avenue Édouard-Vaillant, contrat avec l'agence Socotec : décision 2000-112 (page 40).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (2000)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

472W/28

Date

2000

Registre des délibérations. - Contrôle technique de l'aménagement d'un local archives sis 58 avenue Édouard-Vaillant, contrat avec l'agence Socotec : décision 2000-112 (page 40).

Cote/Cotes extrêmes

472W/28

Date

22 juin 2000

Mots clés matières

surveillance des bâtiments, centre d'archives

Mots clés typologiques

décision du maire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.