Registre des délibérations. - Demandes de jeunes gens de la classe 1888 tendant à être dispensés du service militaire à titre de soutiens de famille (page 306).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

989_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

989

Date

1888-1890

Registre des délibérations. - Demandes de jeunes gens de la classe 1888 tendant à être dispensés du service militaire à titre de soutiens de famille (page 306).

Cote/Cotes extrêmes

989

Date

12 juillet 1889

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.