Déplier tous les niveaux
Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)
Versement du 15 décembre 2014.
Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.
Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville à Pantin
Îlot du passage Roche au 29/31 et 43, rue Hoche et place du marché
Consultation des entreprises. - Mission de géomètre : correspondance, règlement de la consultation, cahier des charges, décomposition du prix global et forfaitaire, acte d'engagement (AE), plans de masse, plan de situation, plan de périmètres, plan des parcelles restant à acquérir. Étude sur la pollution : correspondance, AE, devis, planning, plans de périmètres, déclaration du candidat, note de présentation, attestations, extrait Kbis, notes de présentation, rapport d'analyse des offres, procès-verbaux (SCP Ermogeni, Apave, Burgeap, Geolia, Technosol, Arcadis). Mission de diagnostic amiante : correspondance, rapport de diagnostic et pré-chiffrage, reportage photographique. Diagnostic amiante et plomb : lettres de commande, devis, correspondance, rapport de diagnostics (27 et 45, rue Hoche, 2, 2bis et 4, passage Roche, 7, rue de la Liberté, 16 et 24, rue du Congo).
Évaluation, tris et éliminations, sort final