Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à monsieur Cary d'un appartement sis 1 rue Alfred-Lesieur : décision 1990-170 (page 32).

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

190W/24

Date

1990

Registre des délibérations. - Location pour une durée de six ans à monsieur Cary d'un appartement sis 1 rue Alfred-Lesieur : décision 1990-170 (page 32).

Cote/Cotes extrêmes

190W/24

Date

16 juillet 1990

Mots clés typologiques

décision du maire

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